Raymond Chaumeil

De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Chaumeil (Raymond, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture à l'administration centrale
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
date_debut="1995-07-07"
inspecteur_general="Agriculture à l'administration centrale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000353948(source JORF)
admission
13 Juin 199513/06/1995
De: Raymond Chaumeil
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000737211(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 199531/05/1995
De: Chaumeil (Raymond)
inspecteur général, chargé des fonctions de chef de service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
JORFTEXT000000165804(source JORF)
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Raymond Chaumeil
Objet:
inspecteur général de l'agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture"
JORFTEXT000000186777(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199503/02/1995
De: Chaumeil (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Sapin (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000183678(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255(source JORF)
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Chaumeil (Raymond, Denis)
président d'une commission départementale de l'agriculture et du développement rural; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Chaumeil (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Corrèze
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990